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430 € / mois charges comprises
À LOUER : Appartement spacieux et lumineux, idéalement situé dans un quartier calme et agréable. Ce bien, offre une atmosphère intime et conviviale, parfaite pour les personnes recherchant un cadre de vie paisible.
L'appartement se compose de plusieurs pièces bien agencées, permettant une circulation fluide et agréable. Bien que non meublé, il offre une toile vierge pour que vous puissiez y apporter votre touche personnelle et créer un espace qui vous ressemble. Les grandes fenêtres laissent entrer la lumière naturelle, rendant chaque pièce chaleureuse et accueillante. Ce logement ne dispose pas d'un sous-sol, ce qui contribue à une ambiance plus aérée et moins confinée. De plus, l'absence d'ascenseur permet de profiter d'un exercice quotidien en montant les escaliers, tout en offrant une vue dégagée sur les environs. L'emplacement de cet appartement est un atout majeur. Proche des commodités, vous trouverez facilement des commerces, des transports en commun et des espaces verts à proximité, facilitant ainsi votre quotidien. Que vous soyez un jeune professionnel, un couple ou une petite famille, cet appartement saura répondre à vos besoins. N'attendez plus pour visiter ce bien qui pourrait devenir votre futur chez-vous. Contactez-nous pour organiser une visite et découvrir tout le potentiel de cet appartement. Le bien est soumis au statut de la copropriété. Loyer de 430,00 euros par mois charges comprises dont 45,00 euros par mois de provision pour charges (soumis à la régularisation annuelle). Soit avec Assurance Habitation et Assistance* ( 19.50 euros ) : 449,50 euros. Les honoraires charge locataire sont de 384,01 euros ( soit 11,00 euros/m² ) dont 104,73 euros pour état des lieux ( soit 3,00 euros/m² ). Vous pouvez consulter les barèmes d'honoraires à l'adresse suivante : https://www.citya.com/agences-immobilieres/besancon-25000/262#bareme-location Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 660 et 892 euros. Prix moyens des énergies indexés en 2021. *Service facultatif. Contribution annuelle "attentats" non comprise. Voir conditions en agence.
Location d'habitation ou mixtes (soumis à la loi du 6 juillet 89, Art. 5) | TTC |
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Frais afférents à la visite du preneur, à la constitution de son dossier et à la rédaction du bail : Montant appliqué au preneur et au bailleur selon zone géographique par m² de la surface habitable du logement loué | |
Zone très tendue | 12,00 €/m² |
Zone tendue | 10,00 €/m² |
Zone non tendue | 8,00 €/m² |
Frais d'établissement d'un état des lieux : Montant appliqué au preneur et au bailleur par m² de la surface habitable du logement loué | 3,00 €/m² |
Honoraires d’entremise : Montant appliqué au bailleur calculé sur le loyer annuel hors charges | 7,20% |
Location parking ou garage | TTC |
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Honoraires de location, forfait partagé 50% locataire / 50% bailleur | 258 € |
Location local professionnel ou commercial (à la charge du locataire) | TTC |
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Honoraires de location calculés sur le loyer annuel HC et HT | 25,00% |
Frais d'établissement d'un état des lieux | Suivant devis diagnostiqueur |
Ouverture de dossier/entrée locataire | Vacations et débours |
Honoraires de rédaction d'actes et de renouvellement de bail calculés sur le loyer annuel HC et HT | 5,40% |
Prix de vente | HT * | TTC * |
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Jusqu'à 50 000 € | 4 166,67 € | 5 000,00 € |
De 50 001 € à 80 000 € | 8,33 % | 10,00 % |
De 80 001 € à 140 000 € | 7,50 % | 9,00 % |
De 140 001 € à 170 000 € | 6,67 % | 8,00 % |
De 170 001 € à 250 000 € | 5,83 % | 7,00 % |
De 250 001 € à 400 000 € | 5,00 % | 6,00 % |
Au-delà | 4,17 % | 5,00 % |
Prix de vente | HT * | TTC * |
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Forfaitaire jusqu'à 45 000 € | 3 750,00 € | 4 500,00 € |
Au-delà | 8,33 % | 10,00 % |
Prix de vente | HT * | TTC * |
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Forfaitaire jusqu'à 25 000 € | 2 083,33 € | 2 500,00 € |
Au-delà | 8,33 % | 10,00 % |
* T.V.A : 20 % - Honoraires à la charge du vendeur sauf stipulations contraires prévues au mandat
Gestion | TTC |
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Honoraires de gestion courante calculés sur les encaissements | 8,40% |
Assurance loyers impayés, protection juridique et dégradations, calculée sur les sommes quittancées | 3,20% |
Assurance loyers impayés, protection juridique, dégradations et vacance locative calculée sur les sommes quittancées | 5,60% |
Gestion technique | TTC |
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jusqu'à 400 € HT | 31,20 € |
de 400 à 1000 € HT | 68,40 € |
supérieur à 1000 € HT | 6% |
Pré-visite | Vacations et débours |
Prestations de bureau et administratives | TTC |
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Frais renouvellement de baux soumis à la loi du 6 juillet 89 (Montant appliqué au preneur et au bailleur) | 133,20 € |
Prolongation et annulation congé (Locataire) | 43,20 € |
Frais d'avenant pour modification du bail soumis à la loi du 6 juillet 89 à la demande du locataire | |
Zone très tendue | 12,00 €/m² |
Zone tendue | 10,00 €/m² |
Zone non tendue | 8,00 €/m² |
Frais mensuel de correspondance (Propriétaire) | 3,60 € |
Internet (accès espace personnel, consultation compte, règlement...) par mois (Propriétaire) | 2,40 € |
Déclaration Revenus Fonciers (Propriétaire) | 130,60 € |
Vacations (taux horaire) : suivi sinistre ou de procédure collective, représentation aux AG, aux expertises, aux commissions de conciliation, gestion du personnel de l’immeuble, constitution de dossiers, clôture de compte… (Propriétaire) | 133,20 € |
Réalisation des demandes d'autorisation de louer auprès des mairies (suivant communes concernées) | Vacations et débours |
Archivage dossier annuel (Propriétaire) | 4,80 € |
Diagnostics techniques | TTC |
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Diagnostic État des Servitudes Risques et d'Information sur les Sols (suivi et réalisation) (Propriétaire)* | 55,20 € |
Réalisation du Dossier Diagnostics Technique (Propriétaire) | Suivant devis diagnostiqueur |
Commande et suivi du Dossier Diagnostics Techniques (Propriétaire) | 55,20 € |
Détecteur Avertisseur Autonome de Fumée (Propriétaire)* | 133,20 € |
Contentieux | TTC |
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Frais de mise en demeure pour les sommes impayées du locataire (Propriétaire) | 19,20 € |
Frais de transmission du dossier contentieux à l'huissier (Propriétaire) | 240,00 € |
Baux commerciaux et professionnels | TTC |
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Honoraires de négociation pour augmentation de loyer bail professionnel et commercial (sur le loyer annuel HC et HT) | 12% |
Frais d'avenant ou de résiliation anticipée d'un bail commercial ou professionnel (locataire) | Vacations et débours |
Frais de déclaration TVA par trimestre (Propriétaire) | 96,00 € |
Vigneron Immobilier, SAS au capital social de 7 500 € - RCS de Belfort Siren 442281499 - Carte professionnelle N°25022015000002684 délivrée par la C.C.I. Saône-Doubs - Garanties financières GALIAN-SMABTP - 89 rue La Boétie Paris - Numéro Orias 44228149 - SIRET 44228149900032 - TVA Intracommunautaire FR36442281499
Cette Société est soumise à la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 ainsi qu’à son décret d’application n°72-678 du 20 juillet 1972 réglementant les conditions d’exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce.
Conformément à l’article L 611-1 du code de la consommation, le consommateur - au sens de l’article liminaire du code de la consommation - est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du code de la consommation.
Le consommateur peut saisir le médiateur MEDIMMOCONSO de deux manières :
Le consommateur peut saisir le service CITYA QUALITE de deux manières :